Déposée le 2 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTREMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT LEO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTREMOD domicilié(e) 42 ISAMBERT - 97200 - FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 365 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTREMOD domicilié(e) 42 ISAMBERT - 97200 - FORT DE FRANCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTREMOD, sarl - 42 ISAMBERT - 97200 - FORT DE FRANCE - France - SIREN 499365302
OTREMOD - 42 ISAMBERT - 97200 - FORT DE FRANCE - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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